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Combien de temps garder les papiers d’assurance habitation ?

Nous avons tous des anciens documents administratifs qui sont entreposés dans un tiroir ou dans une boîte depuis déjà bien très longtemps.

Nous nous demandons si nous devons nous en débarrasser ou pas. Les anciennes assurances habitations font partie du lot de ces documents. Il y en a plusieurs types et d’années différentes d’ailleurs.

Mais combien de temps sommes-nous censés garder les assurances habitations ?

Plusieurs documents sont déjà expirés, devons-nous quand même les garder ? Nous allons répondre à ces questions dans ce présent article.

Combien de temps garder les papiers d’assurance habitation ? Lesquels ?

Combien de temps garder les papiers d’assurance habitation ? Pour les anciennes versions, les documents d’assurances habitations étaient très conséquents. Très particulièrement les conditions générales du contrat, quasiment un livre.

Avec Internet, les choses se sont améliorées et pour l’écologie aussi vue les papiers qui étaient imprimés. Dans le contrat, nous retrouvons aussi les conditions particulières. Ce sont les conditions propres de votre assurance habitation. On y trouve tous vos renseignements et ceux du bien assuré. Les conditions générales, sont comme leur nom l’indique, concernent tous les assurés. Dans les documents d’assurance habitation figure aussi l’attestation d’assurance. C’est un document unique qui certifie que votre bien est assuré pour la durée qui y figure. Ce document est plus pratique comme justificatif d’assurance de votre bien que le contrat qui comprend beaucoup de pages. Ce sont les documents que vous délivre votre assureur dans le cadre de l’assurance habitation.

Pour plusieurs compagnies d’assurances, la version papier des documents a quasiment disparu pour être remplacé par des versions numériques. Les arbres doivent être contents.

Pour les versions numériques, il est préférable de garder ces documents. De plus, ils ne prendront pas de place dans le tiroir ou dans la boîte.

Pourquoi et combien de temps garder les papiers d’assurance habitation ?

Pour les documents en cours de validités, il est clair qu’il est nécessaire de les garder sous la main pour pouvoir faire, éventuellement, valoir ses droits. Mais la question se pose surtout pour les documents anciens qui ne sont plus valides. Le temps de conservation dépend de la nature du document de l’assurance habitation. Mais il est généralement admit que tous les documents de règlement, c’est-à-dire du payement, du contrat d’assurance soient gardés deux années après expiration. Le contrat d’assurance, qui comprend les conditions générales et les conditions particulières, devraient aussi être gardé pour une durée de deux années après échéance. Dans le cas où vous avez subi un sinistre et que des réparations ont été effectuées dans le cadre de votre assurance d’habitation. C’est des documents importants qu’il convient de garder encore plus longtemps. Des vices cachés pourraient apparaître sur ces réparations et vous devriez encore avoir tous les documents concernés. Dans ce cas précis, il est recommandé de garder les documents du sinistre pour une durée de dix années. C’est en principe la durée de garantie des travaux de réparation. Il est quand même recommandé de toujours garder tous les documents sous une version numérique.

Nous allons résumer les différents documents d’assurance habitation à conserver :

  • Attestation d’assurance ;
  • Contrat d’assurances ;
  • Règlements ;
  • Sinistres.